Article d’Anne BOISSARD et Côme CHAZAL publié dans le numéro d’octobre 2018 de la Revue Communication Commerce Electronique intitulé « Mise en cause des coauteurs de l’œuvre de collaboration. Nouvelles jurisprudences …
Article d’Anne BOISSARD et Côme CHAZAL publié dans Satellifax Magazine du 31 août 2018 intitulé « La protection du titre d’une œuvre par le droit des marques : la fin d’une légende ? »
Article de Josée-Anne BENAZERAF, écrit en collaboration avec Pierre SIRINELLI et Alexandra BENSAMOUN, intitulé « Le droit de communication au public », publié dans le numéro de janvier 2017 de la RIDA …
Fascicule du JurisClasseur Propriété littéraire et artistique écrit par Yvan DIRINGER en collaboration avec A. LATREILLE et T. MAILLARD intitulé « Les mesures techniques de protection et d’information » (2018) Yvan DIRINGER, …
Intervention de Laurent Merlet sur BFM TV sur l’affaire de la succession « Johnny Hallyday ». http://www.bfmtv.com/mediaplayer/video/heritage-de-johnny-hallyday-laura-et-david-sont-les-mieux-places-dans-l-affaire-jugee-ce-vendredi-selon-l-avocat-laurent-merlet-1053373.html
Magazine (6 avril 2018) intitulé « Droit d’auteur : Le producteur d’un film traitant de faits historiques doit se garder de tout usage excessif des sources utilisées ». Références (accessibles lorsque l’on clique sur …
Article d’Anne Boissard et de Côme Chazal publié dans la revue Communication Commerce Electronique intitulé « Le droit d’information de l’article L.331-1-2 du Code de la propriété intellectuelle invoqué devant le …
Josée-Anne Bénazéraf, Qualification et responsabilité des sites contributifs, Dalloz IP/IT 2016. 173
Publication du « Rapport de la Commission spécialisée relative à la seconde vie des biens culturels numériques » (2015) du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) établi par Mmes …
Publication du « Rapport de la Mission consacrée à l’articulation des directives 2000/31 et 2001/29 » (2015) du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) établi par M. Pierre Sirinelli, président …
